Copyright et Propriété Intellectuelle du site : mentions légales

L’ensemble des éléments figurant sur le site Internet photographies-hautlanguedoc.com est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

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Copyright des Photographies du site : mentions légales

Selon les termes de la Loi, toutes les photographies figurant sur ce site sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Sans aucune exception, portant les signatures JMH ou Jean-Marie Hulbach, elles sont individuellement protégées par copyright © Jean-Marie Hulbach.

En conséquence, toute capture, reproduction totale ou partielle de ces photographies est strictement interdite sans l’accord exprès, préalable et écrit de leur auteur Jean-Marie Hulbach. Un accord verbal n’a pas valeur au regard de la Loi.

Le ou les auteurs de toute capture, reproduction totale ou partielle avec utilisation sur quelque type de support que ce soit, public ou privé, sera ou seront implacablement poursuivi(s) devant les Tribunaux. La stricte application de la Loi sera demandée à leur encontre.

Protection contre les accès, utilisations et attaques abusifs du site : mentions légales

Il est strictement interdit d’utiliser le site Internet photographies-hautlanguedoc.com de manière abusive en introduisant, transmettant ou organisant l’envoi de virus, de fichiers corrompus, de robots d’annulation de messages, de chevaux de Troie, de rootkits, de vers informatiques, de bombes temporelles ou logiques, d’enregistreurs de frappe, de logiciels espions, de logiciels publicitaires ou de tout autre support conçu pour avoir un effet néfaste sur le fonctionnement de tout logiciel informatique, matériel ou équipement de télécommunication ni interférer avec, intercepter à tort ou exproprier des données ou des informations personnelles.

Il est strictement interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au site, au serveur sur lequel il est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site. Il est également interdit d’attaquer le site via déni de service, déni de service distribué ou tout autre type d’attaque. Toute violation de cette disposition constitue un délit criminel au titre de la Loi de 1990 sur les abus informatiques.

Toute violation sera systématiquement signalée aux autorités de mise en application des lois appropriées et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant l’identité du ou des attaquants.

Renseignements et Publication : mentions légales

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